conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL 11 JUILLET ORDRE DU JOUR - Budget supplémentaire budget communal -Aménagement Arc de Triomphe acquisition de terrain -Aménagement rue Carrel et chemin Croix rouge acquisition de terrein -Liaison RN7/ RD68 acquisition de terrain -Copropriété...

CONSEIL MUNICIPAL 11 JUILLET Un conseil municipal aura lieu mercredi 11 juillet à 18h00. C'est le troisième conseil en un mois, cela frise la frénésie. Certains points à l'ordre du jour auraient pu être éxaminés lors des scéances précédentes.

DÉCISIONS TRIMESTRIELLES MARCHÉS PUBLICS Mise en place caveaux cimetière du Coudoulet EXCOR SARL 1 785€ Acquistion de produits espaces verts TAILHAND mini 800€ maxi 3 200€ Acquisition de produits espaces verts et stades SOUFFLET VIGN mini 8000€ maxi 30000€...

DÉCISIONS TRIMESTRIELLES AFFAIRES JURIDIQUES Extension de la station d'épuration désignation d'un huissier Commune / Époux D. Époux B./ commune reconnaissance d'une servitude de pasage commune/M6 diffusion d'un droit de réponse URSSAF/ commune Expropriation...

CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2007 ORDRE DU JOUR 1-Désignation membre suppléant au centre d'enfouissement technique 2-bilan d'activité de la régie "Zac portes sud" 3-convention servitude de passage rue Mauriac 4-subvention secours catholique 5-subvention...

CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2007 Nous avons été averti qu'un conseil municipal se réunira une fois de plus le 27 à 18h00

CONSEIL MUNICIPAL 20 JUIN 2007 COMPTE ADMINISTRATIF 2006 Budget principal 2005 2006 Contentieux 53959€ 101 285€ + 86% en 05 +17% Honoraires 20794€ 36786 € +77% Fêtes et cérémonies 571 231€ 604058€ +6% Catalogues et imprimés 40 569€ 47100€ +16% Frais de...

ORDRE DU JOUR DUCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2007 1-budget principal approbation du compte administratif 2-budget principal compte de gestion de Mme le receveur principal 3- budget principal affectation du résultat de la section fonctionnement 4-acquisition...

CONSEIL MUNICIPAL Un conseil municipal est prévu le mercredi 20 juin à 18h00 à l'ordre du jour près de 40 points dont l'examen de tous les comptes administratifs budget principal eau et assainissement collectif et non collectif, pompes funèbtres, crématorium,...

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI FIN restructuration rue de la Levade et impasse de Tourraine approbation des marchés: lot 1 génie civil Eiffage TP Appia Vaucluse la motte du rhône pour un montant de 214 548€ lot 2 éclairage public Ent. Trento...