ORDRE DU JOUR DUCONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DUCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2007
1-budget principal approbation du compte administratif
2-budget principal compte de gestion de Mme le receveur principal
3- budget principal affectation du résultat de la section fonctionnement
4-acquisition d'un terrain rue du nivernais
5-approbation de la modificationn)2 du POS
6- acquisition de trrain zac porte sud
7- acquisition terrain impasse massif central
8- aménagement impasse de verdun acquisition de terrain
9- liaison rn7/rd 68 acquisition de terrain
10- travaux de mise ne sécurité installations éléctriques école croix rouge
11 aménagement des cours des écoles Camus
12- zac portes sud approbation des comptes
13- zac portes sud compte de gestion du receveur municipal
14- zac portes sud affectation du résultat
15-doatation de solidarité urbaine
16-subvention à "Mistral Triath'club"
subvention à l'association "les amis de la cathédrale et des églises d'orange"
18- tarifs location du Cie Boisfeuillet
19-création d'un parking rue Mariéton
20- avenue pinay approbation avenant marché
21- budget SPANC compte administratif
22- assainissement approbation compte administratif
23- SPANC compte de gestion du receveur municipal
24- assainissement approbation du compte administratif
25- assainissement compte de gestion du receveur municipal
26-assainissement affectation du résultat
27 Eau approbation du CA
28- eau compte de gestion du receveur municipal
29- Eau affectation du résultat
30 adoption des tarifs applicables aux services eau et assinissement
31- prking souterrain approbation CA
32- prking souterrain compte de gestion du receveur
33- prking souterrain affectation du résultat
34- cession de matériel des pompes funèbres à la ville
35- crematorium approbation compte administratif
36 crematorium compte de gestion du receveur
37- crematorium affectation du résultat
38- pompes funèbres approbation du CA
39- pompes funèbres compte de gestion du receveur
40- pompes funèbres affectation du résultat
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