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conseil municipal

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL (suite) Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à à 7,40%, ce service est en déficit de fonctionnement de près de 900 000€ soit 30% du budget de fonctionnement, déficit reporté sur le budget général de la...

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL Atmosphère toujours très froide, la salle du conseil n'est pas chauffée avec ce fort mistral la température n'est pas très élévée. Nous sommes obligés de garder nos manteaux, voilà qui en dit long sur l'ambiance des conseils...

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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL 12 DÉCEMBRE - Élection membres commission d'aménagement foncier - Élection membres commission communale d'aménagement foncier - Convention relative à la mise en oeuvre des opérations de déneigemnt , sablage en traverse d'Orange - Convention...

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MACHINES A VOTER

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL (1) Au conseil municipal de mercredi 14 novembre le dssier n°8 concernait l'achat de machines à voter supplémentaire voici la déclaration faite par la conseillère municipale PS. " Vous n’êtes pas sans savoir que les machines...

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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2007 18h00 Ordre du jour: Débat d'orientation budgétaire 2008 -Motion en faveur du transfert de la maîtrise d'ouvrage de la déviation d'Orange -Biens vacants incorporation au domaine privé communal -Lycée viticole convention...

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COMPTES (2) ORANGE 2006

COMPTES ORANGE 2006 Chiffres clés En milliers d'Euros Euros par habitant Moyenne de la strate TOTAL DES PRODUITS DE FONCTIONNEMENT = A 43 160 1 494 1 638 TOTAL DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT = B 30 625 1 060 1 482 RESULTAT COMPTABLE = A - B = R 12 535...

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COMPTES (1) ORANGE 2006

COMPTES ORANGE 2006 source ministère des finances ANALYSE DES EQUILIBRES FINANCIERS FONDAMENTAUX 2006 DEPARTEMENT : VAUCLUSE ORANGE Population (double comptes) : 28 889 habitants Budget principal seul En milliers d'Euros Euros par habitant Moyenne de...

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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL du 17 OCTOBRE 2007 Ordre du jour impasse des géraniums cession de 4 bandes de terrain autorisation de programme credits de paiement propositions nouvelles virements de crédit dépense de fonctionnement des écoles publiques détermination...

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COMPTES 2005 ORANGE (2)

ANNÉE 2005 SOURCE MINISTERE DES FINANCES ANALYSE DES EQUILIBRES FINANCIERS FONDAMENTAUX 2005 DEPARTEMENT : VAUCLUSE ORANGE Population (double comptes) : 28 889 habitants Consolidation avec 7 budgets annexes En milliers d'Euros Euros par habitant Moyenne...

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COMPTES ORANGE 2005 (1)

Chiffres clés En milliers d'Euros Euros par habitant Moyenne de la strate TOTAL DES PRODUITS DE FONCTIONNEMENT = A 55 320 1 915 1 608 TOTAL DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT = B 45 791 1 585 1 451 RESULTAT COMPTABLE = A - B = R 9 529 330 157 TOTAL DES RESSOURCES...

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