conseil municipal

DÉCISIONS TRIMESTRIELLES 3ème TRIMESTRE 2007 AFFAIRES JURIDIQUES Décisions 442 Bompard /MmeCOUDERC et les éditions HACHETTE 495 F.DEVARIEUX/commune d'ORANGE 583 L.BELGEMBE/Commune d'ORANGE 584 C. GONZADIC / commune d'ORANGE 657 775 776 Commune d'Orange/...

Versement d'une subvention d'équipement de 100 000€ à l'association "les rêves bleus". La commune refuse de prendre en charge tout l'équipement soit 330 000€ de cette crèche parentale qui s'installe dans la salle renaissance à Fourches vieilles. La commune...

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Versement d'une subvention d'équipement à l'association "les rêves bleus" Garantie d'emprunt à l'association "les rêves bleus" Délibération remplaçant celle du 18/10/2006 relative à l'acquisition des lots 4et 7 rue condorcet...

CONSEIL MUNICIPAL Un conseil municipal est programmé le 19 septembre à 18h00. L'ordre du jour dans un prochain billet

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 29/08/07 Beaucoup d'absents pour ce conseil municipal Conseil municipal expéditif puisqu'il a duré moins d'une demie heure. Il est vrai que les 3 premiers points à l'ordre du jour qui auraient pu provoquer le débat ont...

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR 29/08/2007 - Aménagement avenue de l'Arc acquisition de terrains -Aménagement avenue de l'Arc acquisition du fonds de commerce snack "Le Patio" -Déclassement d'une bande de terrain avenue du 18 juin 1940 cession de parcelles...

CONSEIL MUNICIPAL Un conseil municipal supplémentaire est prévu le 29 août. Je ne pense pas qu'il y ait un caractère d'urgence pour mettre une séance du conseil municipal fin août . Je n'ai pas encore reçu l'ordre du jour aujourd'hui samedi mais comme...

ENCORE UN PROCÊS PERDU PAR LA MAIRIE Après deux ans et demi le tribunal administratif vient de donner raison à l'élue régionaliste divers gaughe et vient d'annuler les délibérations du conseil municipal du 12 janvier 2005. La conseillère municipale d'opposition...

CRÈCHE Le dossier de la crèche les "rêves bleus" va enfin aboutir, voilà plus de deux ans que ce dossier revient à l'ordre du jour du conseil municipal. La caisse d'allocations familiale, CAF, a demandé que le loyer soit symbolique autrement elle ne participerait...

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 11JUILLET La première heure a été consacrée au budget supplémentaire de 19,5 millions d'euros, le budget primitif avait été éxaminé en décembre 2006 alors que les bases d'imposition n'étaient pas encore connues. Les quatres...