CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2007 ORDRE DU JOUR
1-Désignation membre suppléant au centre d'enfouissement technique
2-bilan d'activité de la régie "Zac portes sud"
3-convention servitude de passage rue Mauriac
4-subvention secours catholique
5-subvention à l'Us Grès
6-demande subvention pour restauration du mur falaise deu théâtre antique
7- demande subvention pour restauration des peintures murales dela cathédrale
8-Rapport annuel service public théâtre et musée
9-demande subvention dépose mosaïque îlot Pontillac
10-rapport service élimination des déchets
11-rapport service public d'assainissement non collectif
12- rapport service eau potable et assinissement
13- créatin d'une voie de liaison rue des bartavelles/carrefour Carrel emplacement réservé
14- adoption protocole avec la SAURportant sur l'indemnisation des dépenses engagées pour l'adduction d'eau potable et assainissement
15- adoption d'un protocole relatif aux remboursements de trop perçu entre 2003 et 2006
16- bilan activité parking souterrain
17- détermination des taux de promotion pour les avancements révision du tableau des effectifs
18- bilan d'activité régies pompes funèbres et crématorium
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