conseil municipal

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL Adoption d'une convention avec la SAUR pour remboursement aux usagers du trop perçu sur la surtaxe entre 2003 et 2006 Motion en faveur du maintien du centre hospitalier décision modificative budget principal aménagement...

DECISIONS TRIMESTRIELLES Autorisation d'ester en justice 621-Laurent B contre ville d'Orange 622-Ville d'orange/ Préfet de Vaucluse 623-Vile d'Orange /préfet de Vaucluse 708- Thierry Mariani/Jacques BOMPARD devant cour d'appel de Paris 772- Ville d'Orange/...

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 1- Convention portant sur la gestion provisoire des services d'adduction d'eau potable et d'assinissement. " Nous sommes étonnés que depuis mai date de l'annulation du contrat par le tribunal administratif, le nouvel...

ORDRE DU JOUR 18 points à examiner 1- Convention sur la gestion provisoire de l'eau et assainissement2- Permis de démolir l'immeuble n°407 Bd Daladier ( ancien capitole)3- Mise aux normes station d'épuration4- Liaison cntre nord/ jonquier acquisition...

CONSEIL MUNICIPAL DE SEPTEMBRE Je viens de recevoir la convocation pour le conseil municipal qui aura lieu le mercredi 13 septembre à 18h00.18 questions sont à l'ordre du jour que je détaillerai dans un prochain billet

C.M REGLEMENT INTERIEUR A l'ordre du jour du dernier conseil municipal, l'approbation du règlement intérieur pour définir des règles pour les employés municipaux et restreindre leur liberté d'expression. Au paragraphe sur l'utilisation des véhicules municipaux,...

CENTRE AERE DE BOISFEUILLET Au dernier conseil municipal une délibération éait inscrite pour demander des subventions auprès de la Caisse d'Allocations Familiales, pour les centres de loisirs municipaux pour un montant des dépenses de 340 000€.. La ville...

COMPTE-RENDU CM SUITE Acquisition de materiel d'imprimerie pour 155 001,60€ Nous étonnons de l'achat de ce matériel pour quoi faire et surtout du prix alors que l'année dernière des achats de matériel ont déjà été faits pour environ 150 000€. Nous vous...

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL La séance du conseil municipal s'est déroulé dans une salle surchauffée (exposée au soleil couchant), bien sur pas de ventilateurs, nous avons eu droit à de l'eau non rafraichie , alors que la majorité avait de l'eau fraîche,...

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Délégation du service public local de l'adduction d'eau potable et eaux brutes par affermage Délégation du service public local de l'adduction des eauxusées par affermageAcquisition de matériel d'imprimerieConstitution...