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conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL 12 NOVEMBRE

Conseil municipal du Mercredi 12 Novembre ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR: Marie-France LORHO 1/ PROCEDURE D'EXPROPRIATION RELATIVE A LA ZAC DES PORTES SUD - ILOT 3- INDEMNISATION DE LA SA EUROVIA - 2/ RUE D'ESPAGNE - REGULARISATION DE LA CESSION GRATUITE DE...

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CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2008 RAPPORTEUR: MARIE-FRANCE LORHO Pouvoir donné à Josette ADIASSE 1 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL . 2 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEES AU MAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION...

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LES COMPTES D'ORANGE

LES COMPTES 2007 D'ORANGE source ministère des finances Chiffres clés En milliers d'Euros Euros par habitant Moyenne de la strate TOTAL DES PRODUITS DE FONCTIONNEMENT = A 42 928 1 486 1 652 TOTAL DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT = B 29 390 1 017 1 487 RESULTAT...

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COMMISSIONS MUNICIPALES

COMMISSIONS MUNICIPALES Au dernier conseil municipal du 15 avril les places ont été attribuées au sein des commissionsl Commission Finances : Claude Tondeur (vice-président) Armand Beguelin Jean-Pierre Pasero Gérald Testanière Josette Adiasse Chantal...

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CONSEIL MUNICIPAL 13 FÉVRIER 2008

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR - Vote pour la destitution d'un adjoint - Garantie d'emprunt de 1 250 000€ pour l'association "La Prividence" - Fournitures de gouters et repapour la restauration scolaire - Construction d'un complexe aquatique - Restauration...

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CONSEIL MUNICIPAL 16/01/08

ORDRE DU JOUR CONSEL MUNICIPAL Le conseil a été avancé d'une semaine sans raison apparente - Aménagement Av. ARC de Triomphe demande d'ouverture d'une enquête publique - Aménagement de la rue CARREL et chemin de la Croix Rouge - Budget principal décision...

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COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 12/12/2007 (2) Assurance dommage aux biens, la résiliation du contrat avec AXA est demandée en 2005 le montant de la prime était de 67 855,87€ avec une franchise de 10%, en en 2006 la prime était de 64 938,68€. En 2007un...

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