CONSEIL MUNICIPAL MARS 2006
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2006
Ordre du jour:
Reprise anticipée du résultat section fonctionnement
Fixation du taux des 4 taxes directes locales
Fixation taux de la taxe enlèvement des ordures ménagères
Choix durée des amortissements
Budget primitif 2006
Zac porte sud reprise anticipée résultat section fonctionnement
Budget primitif 2006 Zac portes sud
zac permis de démolir
Déclassement du domaine public communal d'une parcelle rue MALRAUX
Mise aux normes extention /construction station d'épuration
Création d'une voirie de desserte au quartier Champauvin, enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique, mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
Versement de subvention à des tiers délibération de principe
attribution de subventions
indemnité de logement due aux instituteurs
Indemnité représentative de logement majoration de 25%
Service de l'eau reprise anticipée du résultat
Budget primitif de l'eau
Service assainissement reprise anticipée du résultat
Service assainissement budget primitif
Spanc reprise résultat
Spanc budget primitif
Création d'un carrefour giratoire av des Courrèges route de Jonquières approbatioon des marchés
Demande de pemis de construire de la station d'épuration
Parking cours pourtoules reprise anticipée du résultat
Parking cours pourtoules budget primitif
Assistance à la maîtrise d'oeuvre pour la création d'une toiture de scène théâtre antique
Crémation des bois de cercueils tarif
service funéraire reprise anticipée du résultat
service funéraire bugget primitif
Crematorium reprise du résultat
Crematorium buget primitif
Mise à disposition du CCAS d'un fonctionnaire municipal
Indemnité de sujetions aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
Reprise anticipée du résultat section fonctionnement
Fixation du taux des 4 taxes directes locales
Fixation taux de la taxe enlèvement des ordures ménagères
Choix durée des amortissements
Budget primitif 2006
Zac porte sud reprise anticipée résultat section fonctionnement
Budget primitif 2006 Zac portes sud
zac permis de démolir
Déclassement du domaine public communal d'une parcelle rue MALRAUX
Mise aux normes extention /construction station d'épuration
Création d'une voirie de desserte au quartier Champauvin, enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique, mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
Versement de subvention à des tiers délibération de principe
attribution de subventions
indemnité de logement due aux instituteurs
Indemnité représentative de logement majoration de 25%
Service de l'eau reprise anticipée du résultat
Budget primitif de l'eau
Service assainissement reprise anticipée du résultat
Service assainissement budget primitif
Spanc reprise résultat
Spanc budget primitif
Création d'un carrefour giratoire av des Courrèges route de Jonquières approbatioon des marchés
Demande de pemis de construire de la station d'épuration
Parking cours pourtoules reprise anticipée du résultat
Parking cours pourtoules budget primitif
Assistance à la maîtrise d'oeuvre pour la création d'une toiture de scène théâtre antique
Crémation des bois de cercueils tarif
service funéraire reprise anticipée du résultat
service funéraire bugget primitif
Crematorium reprise du résultat
Crematorium buget primitif
Mise à disposition du CCAS d'un fonctionnaire municipal
Indemnité de sujetions aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse