CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET2008

CONSEIL MUNICIPAL 9 JUILLET 2008

 

Rapporteur: Marie-France LORHO

1/ Aménagement de la rue des Blanchisseurs (emplacement réservé N113 du plan d’occupation des sols) -ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN

 

2/ Aménagement de la rue et du chemin du bel enfant (emplacement réservé N51 du plan d’occupation des sols)- ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN APPARTENANT AUX CONSORTS BONY.

 

3/ Aménagement de l’avenue Félix RIPERT -ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN.

4/ Liaison déviation RN7/RD68  (emplacement réservé N81 du P.O.S.) ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN

 

5/ Création de la liaison entre la route de Châteauneuf et la Rue du Bel Enfant (emplacement réservé N48b du plan d’occupation des sols) - ACQUISITION DE LA PARCELLE

CADASTREE SECTION BA n°267 appartenant à Madame CHALOT REZEDA

 

6/ Lotissement « Le Parc de la Meyne» - ÉCHANGE DE TERRAIN AVEC LA SOCIÉTÉ « SC.I. ARMEBIS»

 

7/ Création d’une liaison entre la rue Ronsard et la rue Alsace Loraine emplacement réservé N35 du plan d’occupation des sols - CESSION A TITRE GRATUIT D’UNE BANDE DE TERRAIN PAR MONSIEUR ET MADAME DIF OTMANE.

 

8/ CESSION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION D N° 2228 SISE PETIT CAGNAN APPARTENANT A LA SCI LES LAURIERS REPRESENTEE PAR MONSIEUR GRANCONATO CLAUDE

 

9/ Convention d’intervention  S.A.F.E.R. P.A.C.A. - ACQUISITION DES PROPRIETES CADASTREES SECTION B N°562 et 751 D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 4ha 9Oa 5Oca SISES LIEUDIT LE COUCOURDON

 

10/ Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux - DELIBERATION DE PRINCIPE.

 

Rapporteur: JEAN-PIERRE PASERO

11/ Subvention exceptionnelle à l’association «Les Pétangueules »

 

12/ Subvention exceptionnelle à l’association « Sport Club d’Orange»

 

13/ Contrat enfance jeunesse - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE COFINANCEMENT.

 

Rapporteur: GILLES VIVIEN

14/ Rapport annuel sur la délégation de service public du Théâtre Antique et du Musée

- CULTURE ESPACES EXERCICE 2007.

 

Rapporteur: LILIANE RAVE

15/ Subvention exceptionnelle à l’association « Les Chorégies»

 

16/ Subvention exceptionnelle à l’association «L’écho du réveil Orangeois ».

 

Rapporteur: Gérard TESTANIERE

17/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN

 

18/ Extension de la vidéo surveillance urbaine et amélioration de réseau existant

- APPROBATION DU MARCHE COMPLEMENTAIRE.

 

Rapporteur:Angèle MAIMONE

19/ Rapport annuel sur la délégation de service public de transports urbains et scolaire

- Exercice 2007.

 

Rapporteur: Claude BOURGEOIS

20/ Nettoyage des bâtiments communaux - AVENANT N° 1 AU MARCHE

 

Rapporteur: Josette ADIASSE

21/ Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potables et assainissement

Exercice 2007

 

22/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Exercice 2007

 

23/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE EAU

 

24/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT

 

25/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SPANC

(SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)

 

26/ Assainissement et aménagement du quartier de l’Argensol - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET DES ETUDES COMPLEMENTAIRES

 

27/ Aménagement de l’avenue Félix Ripert - APPROBATION DES MARCHES.

 

Rapporteur: Denis SABON

28 Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire arrêté au 1 juillet 2008

 

29/ Prime de fin d’année – Modification du montant et des modalités d’attribution

RECTIFICATIF

 

30/ Composition du comité d’hygiène et de sécurité (CH.S.) de le ville d’Orange.

 

Rapporteur: Jacques PAVET

31/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - Budget  annexe du service funéraire municipal

POMPES FUNEBRES

 

32/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - Budget  annexe du service funéraire municipal

CREMATORIUM

 

33/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des services funéraires - Exercice 2007.

 

Rapporteur: Claude TONDEUR

34/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD

 

35 Décision modificative N°1 – Propositions nouvelles – Virement de crédits - Exercice 2008 - BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE.

 

Rapporteur: Xavier MARQUOT

36/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service élimination des déchets

Exercice 2007

 

37/ Instauration d’une subvention forfaitaire pour la mise aux normes des assainissements non collectif pour les particuliers Orangeois.