CONSEIL MUNICIPAL 21/03/07
CONSEIL MUNICIPAL 21 MARS 2007
Ordre du jour
Cimetière mise en place de caveaux préfabriqués approbation des marchés
exonération du versement transport
Aménagement de la rue des bartavelles acquisition de terrain
demande de permis de démolir immeuble av. Arc de Triomphe
" " " " " " " route du parc
copropriété acquisition lot 4 5bis rue du Noble
aménagement rue des Bartavelles acquisition d'une bande de terrain
copropriété 5 rue Condorcet acquisition lots 2,24 25
échange de bandes de terrain quartier le Jonquier
opération façades extension du périmètre pour attribution de subvention
zac portes sud reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
rentrée scolaire 2007 modification de la carte scolaire
attribution de subventions
indemnité de logement due aux instituteurs
" " " " majoration de 25%
convention de servitude de passage chemin des Aigras chemin de la Gaffe
reprise anticipée du résultat service de l'eau; de l'assainissement; du service assainissement non collectif
budget primitif sevice de l'eau; assainissement; assainissement non collectif
installation et exploitation fléchage des commerces
reprise anticipée du résultat pompes funèbres; crématorium
budget primitif pompes funèbres; crématorium
Versement d'une allocation compensatrice à la Société Culture Espace
révision du tableau des effectifs
Cimetière mise en place de caveaux préfabriqués approbation des marchés
exonération du versement transport
Aménagement de la rue des bartavelles acquisition de terrain
demande de permis de démolir immeuble av. Arc de Triomphe
" " " " " " " route du parc
copropriété acquisition lot 4 5bis rue du Noble
aménagement rue des Bartavelles acquisition d'une bande de terrain
copropriété 5 rue Condorcet acquisition lots 2,24 25
échange de bandes de terrain quartier le Jonquier
opération façades extension du périmètre pour attribution de subvention
zac portes sud reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
rentrée scolaire 2007 modification de la carte scolaire
attribution de subventions
indemnité de logement due aux instituteurs
" " " " majoration de 25%
convention de servitude de passage chemin des Aigras chemin de la Gaffe
reprise anticipée du résultat service de l'eau; de l'assainissement; du service assainissement non collectif
budget primitif sevice de l'eau; assainissement; assainissement non collectif
installation et exploitation fléchage des commerces
reprise anticipée du résultat pompes funèbres; crématorium
budget primitif pompes funèbres; crématorium
Versement d'une allocation compensatrice à la Société Culture Espace
révision du tableau des effectifs
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