CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER
Assurance dommage aux biens avenant n°1
Mise en demeure d'acquérir liaison centre nord/ quartier du Jonquier
Acquisition de terrain cadastrés 277;278;279;280;285;290;299 voies prévues au pos
Gratuité des piscines remplacement délibération de mars 2000
Demandes de subventions pour restauration et micro filmage de documents d'archives
Aménagement du carrefour Croix de Champlain
Prolongement Av PINAY approbation des marchés
Restructuration de la rue CARREL lotn°1 avenant transfert de marché
Autorisation de crédits budget de l'eau investissement
" " " assainissement investissement
Aire d'accueil demande de subvention pour la gestion
Fin de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du CCAS
Tableau des effectifs non titulaire arrêté au 1er février
Mise en demeure d'acquérir liaison centre nord/ quartier du Jonquier
Acquisition de terrain cadastrés 277;278;279;280;285;290;299 voies prévues au pos
Gratuité des piscines remplacement délibération de mars 2000
Demandes de subventions pour restauration et micro filmage de documents d'archives
Aménagement du carrefour Croix de Champlain
Prolongement Av PINAY approbation des marchés
Restructuration de la rue CARREL lotn°1 avenant transfert de marché
Autorisation de crédits budget de l'eau investissement
" " " assainissement investissement
Aire d'accueil demande de subvention pour la gestion
Fin de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du CCAS
Tableau des effectifs non titulaire arrêté au 1er février
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