CONSEIL MUNICIPAL DU 13/12/2006
CONSEIL MUNICIPAL 13/12/2006
33 points à l'ordre du jour:
budget primitif 2007
fixation des taux taxes directes
fixation taxe enlèvement des ordures ménagères
révision autorisation de programme
modification budget principal
aménagement rue des bartavelles
cession gratuite de terrain impasse de la batie
l iaison RN7/RD68 acquisitions de terrains
aménagement impasse de Verdun et carrefour RN7
aménagement rue des blanchisseurs
approbation de marchés
fournitures de carburants
restructuration de la salle de restauration du centre de loisir de Boisfeuillet
contribution de la ville au fonds départemental de solidarité pour le logement
subventions
au secours populaire
union sportive du grès
approbation du règlement intérieur des centres de loisirs Boisfeuillet et Coudoulet
approbation du règlement intérieur des centres de loisirs associés aux écoles
installation classée Centraco sise à Codolet modification des modalités de fonctionnement
tarification pour reproduction sur support électroniques des listes électorales
décision modificative:
budget de l'eau
budget de l'assainissement
admission en non valeur:
budget assainissement
régie pompes funèbres
régie crématorium
approbation marchés:
rénovation chemin ruraux
rénovation voirie urbaine
réseau assainissement
réseau eau potable
élimination boues de la station d'épuration
élimination des déchets
approbation marché création d'un basin de rétention pluvial rue Carrel
Gratuité des parkings pendant les fêtes de fin d'année
budget primitif parking souterrain
budget primitif 2007
fixation des taux taxes directes
fixation taxe enlèvement des ordures ménagères
révision autorisation de programme
modification budget principal
aménagement rue des bartavelles
cession gratuite de terrain impasse de la batie
l iaison RN7/RD68 acquisitions de terrains
aménagement impasse de Verdun et carrefour RN7
aménagement rue des blanchisseurs
approbation de marchés
fournitures de carburants
restructuration de la salle de restauration du centre de loisir de Boisfeuillet
contribution de la ville au fonds départemental de solidarité pour le logement
subventions
au secours populaire
union sportive du grès
approbation du règlement intérieur des centres de loisirs Boisfeuillet et Coudoulet
approbation du règlement intérieur des centres de loisirs associés aux écoles
installation classée Centraco sise à Codolet modification des modalités de fonctionnement
tarification pour reproduction sur support électroniques des listes électorales
décision modificative:
budget de l'eau
budget de l'assainissement
admission en non valeur:
budget assainissement
régie pompes funèbres
régie crématorium
approbation marchés:
rénovation chemin ruraux
rénovation voirie urbaine
réseau assainissement
réseau eau potable
élimination boues de la station d'épuration
élimination des déchets
approbation marché création d'un basin de rétention pluvial rue Carrel
Gratuité des parkings pendant les fêtes de fin d'année
budget primitif parking souterrain
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