CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL du 15 NOVEMBRE
27 points à l'ordre du jour
approbation des candidats à l'appel d'offres adduction eau potable
approbation des candidats à l'appel d'offres eaux usées
remplacement de 2 représentants au CA Lycée de l'ARC
" " " " " " " collège Barbara HENDRIX
débat d'orientation budgétaire
mise a disposition d'un fonctionnaire territorial au CCAS
admission en non valeur
acquisitions de véhicules approbation des marchés
aménagement avenue PINAY échange de terrain avec l'ANPE
acquisition de terrain rue des bartavelles
désaffection des logements de fonction d'instituteurs situés hors enceinte scolaire
approbation marché maitrise d'oeuvre mise en conformité installations électriques du quai de transfert
dénomination "impasse beausoleil" lotissement EYDOUX
dénomination parking "CHARLEMAGNE" devant le Castel
annulation attribution subvention au centre social de l'Aygues
annulation subvention a l'association "Les rêves bleus"
aménagement espace nord école du Castel avenant
révision du prix des repas cantines scolaires
subvention à la "Croix Rouge"
subvention au "Secours catholique"
subvention à la section chasse de l'amicale du personnel communal
subvention à l'association des commerçants
modification du règlement intérieur de la médiathèque ouverture section patrimoniale
décision modificative budget annexe de l'assainissement
décision modificative budget parking souterrain
révision du tableau des effectifs
gestion du pool véhicules de la mairie
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