CONSEIL MUNICIPAL 22/02/2006
DEMAIN MERCREDI 22 FEVRIER CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Débat d'orientation budgétaire
Zac porte sud vente ilôt 3
vente de terrrain lieudit "les cabrières"
acquisition d'un immeuble rue condorcet
acquisition d'un terrain rue Guillaume le taciturne
Projet de modification du POS
acquisition d'un terrain route du parc
Etude de l'aménagement de l'avenue de l'Arc de Triomphe
Déclassement du domaine communal d'un terrain rue MALRAUX
Liaison deviation RN7/ROUTE de chateauneuf acquisition de terrain
zac coudoulet vente d'un terrain
Espace CLODIUS vente d'un local pour en faite un local commercial
zac porte sud indemnisation d'un ancien propriétaire
zac porte sud vente de deucx parcellezac porte sud vente de deux reliquats de terrain
zac vente porte sud vente d'un autre reliquat
zac porte sud vente d'un 4ème reliquat
création du spectacle " les martyres d'Orange" demande de subvention
modification de la carte scolaire
modification tarif de la redevance assainissement privé
Ordre du jour
Débat d'orientation budgétaire
Zac porte sud vente ilôt 3
vente de terrrain lieudit "les cabrières"
acquisition d'un immeuble rue condorcet
acquisition d'un terrain rue Guillaume le taciturne
Projet de modification du POS
acquisition d'un terrain route du parc
Etude de l'aménagement de l'avenue de l'Arc de Triomphe
Déclassement du domaine communal d'un terrain rue MALRAUX
Liaison deviation RN7/ROUTE de chateauneuf acquisition de terrain
zac coudoulet vente d'un terrain
Espace CLODIUS vente d'un local pour en faite un local commercial
zac porte sud indemnisation d'un ancien propriétaire
zac porte sud vente de deucx parcellezac porte sud vente de deux reliquats de terrain
zac vente porte sud vente d'un autre reliquat
zac porte sud vente d'un 4ème reliquat
création du spectacle " les martyres d'Orange" demande de subvention
modification de la carte scolaire
modification tarif de la redevance assainissement privé
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