CONSEIL MUNICIAPAL 21/03/07
CONSEIL MUNICIPAL 21 MARS 2007
Ordre du jour: 31 questions pour ce conseil municipal
Cimetière mise en place de caveaux préfabriqués approbation des marchés
exonération du versement transport
Aménagement de la rue des bartavelles acquisition de terrain
demande de permis de démolir immeuble av. Arc de Triomphe
" " " " " " " route du parc
copropriété acquisition du lot n°4 5 bis rue du noble
aménagement rue bartavelles acquisition de terrain
copropriété acquisition lots 23,24,25 5 rue Condorcet
échange bande de terrains à titre gratuit quartier le Jonquier
opération façade extension du périmètre pour attribution de subvention
zac portes sud reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
rentrée scolaire 2007 modification de la carte scolaire
attribution de subventions
indemnité représentative de logement due aux instituteurs
" " " " " majoration de 25%
convention de servitude de passage chemin des Aigras et chemin de la Gaffe
service de l'eau budget primitif
service assainissement reprise anticipée du résultat
" " "" " budget primitif
service assainissement non collectif reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
installation et exploitation fléchage des commerces attribution du marché
service funéraire pompes funèbres reprise anticipée du résultat
" " " " budget primitif
" " crématorium reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
Versement d'une allocation compensatrice à la société Culture Espace
Révision du tableau des effectifs
Cimetière mise en place de caveaux préfabriqués approbation des marchés
exonération du versement transport
Aménagement de la rue des bartavelles acquisition de terrain
demande de permis de démolir immeuble av. Arc de Triomphe
" " " " " " " route du parc
copropriété acquisition du lot n°4 5 bis rue du noble
aménagement rue bartavelles acquisition de terrain
copropriété acquisition lots 23,24,25 5 rue Condorcet
échange bande de terrains à titre gratuit quartier le Jonquier
opération façade extension du périmètre pour attribution de subvention
zac portes sud reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
rentrée scolaire 2007 modification de la carte scolaire
attribution de subventions
indemnité représentative de logement due aux instituteurs
" " " " " majoration de 25%
convention de servitude de passage chemin des Aigras et chemin de la Gaffe
service de l'eau budget primitif
service assainissement reprise anticipée du résultat
" " "" " budget primitif
service assainissement non collectif reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
installation et exploitation fléchage des commerces attribution du marché
service funéraire pompes funèbres reprise anticipée du résultat
" " " " budget primitif
" " crématorium reprise anticipée du résultat
" " " budget primitif
Versement d'une allocation compensatrice à la société Culture Espace
Révision du tableau des effectifs
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