CONSEIL MUNICIPAL 22/06/2006
ORDRE DU JOUR
49 points seront examinés
7 points concernent le remplacement, après son retrait de délégation, de C. Blanc dans les différentes commissions municipales.
service funéraire et crématorium approbation compte de gestion et compte administratif et affectation du resultat
budget principal exercice 2005 approbation C.A et CG et affectation du résultat
convention d'accueil en fourrière des animaux errents avec l'association"sos animaux"
Z.A.C portes sud approbation C.A , C.G et affectation du résultat
Z.A.C portes sud vente d'un terrain sur ilot 1 et d'un terrain ilot 3 à la Ste BOUYGHES
Aménagement de la rue du limousin acquisition de terrain
aménagement impasse de verdun et du carrefour rn7/albin duran acquisition de terrain
acquisition des lots 10 et 11 de l'mmeuble rue condorcet
acquisition immeuble rue des blanchisseurs
liaison zac de l'argensol rd 950 acquisition de terrain
bien vacant propriété cadastrée section AK 173
dotation de solidarité urbaine
annulation d'une subvention au comité des feux de la St Jean
subvention al'amicale des retraites communaux
subvention al"association ASON
subvention au team orsini
aménagement de l'espace nord de l'école du Castel
budget de l'eau approbation du C.A, C.G et affectation du résultat
budget assainissement approbation C.A, C.G et affectation du résultat
SPANC service public assinissement non collectif approbation du C, C.G et affectation du résultat
Démolition de batiments communaux approbation des marchés
Parking souterrain approbation du C.A, C.G et affectation du résultat
regime indemnitaire des fonctionnaires
tableaux des effectifs
7 points concernent le remplacement, après son retrait de délégation, de C. Blanc dans les différentes commissions municipales.
service funéraire et crématorium approbation compte de gestion et compte administratif et affectation du resultat
budget principal exercice 2005 approbation C.A et CG et affectation du résultat
convention d'accueil en fourrière des animaux errents avec l'association"sos animaux"
Z.A.C portes sud approbation C.A , C.G et affectation du résultat
Z.A.C portes sud vente d'un terrain sur ilot 1 et d'un terrain ilot 3 à la Ste BOUYGHES
Aménagement de la rue du limousin acquisition de terrain
aménagement impasse de verdun et du carrefour rn7/albin duran acquisition de terrain
acquisition des lots 10 et 11 de l'mmeuble rue condorcet
acquisition immeuble rue des blanchisseurs
liaison zac de l'argensol rd 950 acquisition de terrain
bien vacant propriété cadastrée section AK 173
dotation de solidarité urbaine
annulation d'une subvention au comité des feux de la St Jean
subvention al'amicale des retraites communaux
subvention al"association ASON
subvention au team orsini
aménagement de l'espace nord de l'école du Castel
budget de l'eau approbation du C.A, C.G et affectation du résultat
budget assainissement approbation C.A, C.G et affectation du résultat
SPANC service public assinissement non collectif approbation du C, C.G et affectation du résultat
Démolition de batiments communaux approbation des marchés
Parking souterrain approbation du C.A, C.G et affectation du résultat
regime indemnitaire des fonctionnaires
tableaux des effectifs
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