ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2008
RAPPORTEUR: MARIE-FRANCE LORHO
Pouvoir donné à Josette ADIASSE
1 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
. 2 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEES AU MAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2008.
3 - CREATION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE. ARRETE PORTANT DELIMITATION DU PERIMETRE EN VUE DE LA CREATION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR: JEAN-PIERRE PASERO
4 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION : «CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB »
5 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE : LA VILLE D'ORANGE ET L'OFFICE DU TOURISME
.6 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE « SPORTING CLUB D'ORANGE» (SCO.)
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DU GRES »
8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION : « MISTRAL TRIATH CLUB »
RAPPORTEUR: MARIE THERESE GALMARD
9 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 15 AVRIL 2008. - NOUVELLE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRA-TION DU CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE.
10 - CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR: L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
11 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2007. RAPPORTEUR: GILLES VIVIEN
12 - ARCHIVES MUNICIPALES : PROJET DE RESTAURATION, RELIURE, MICROFILMAGE ET CONDITIONNEMENT DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2008-2009
13 - CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH : - RESTAURATION DU MAITRE AUTEL - DEMANDE DE SUBVENTION.
14 - THEATRE ANTIQUE : CONCOURS DE MODFLISATION EN 3 DIMENSIONS (3D) PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS ET D'HEBERGEMENT DES LAUREATS À ORANGE. - AVANCE ET SI NECESSAIRE PRISE EN CHARGE DE LA SOMME MANQUANTE POUR RE-COMPENSER LES LAUREATS.
RAPPORTEUR: LILIANE RAVE
15 - ARC ANTIQUE : CONSOLIDATION ET RESTAURATION - APPROBATION DES MARCHES
16 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION : « LES FEUX DE LA ST JEAN»
RAPPORTEUR : CLAUDE BOURGEOIS Pouvoir donné à Denis SABON
17 - GROUPE SCOLAIRE MISTRAL : REFECTION DES MURS RIDEAUX, DES MENUISERIES EXTERIEURES ET CREATION DE BRISE SOLEIL - APPROBATION DES MARCHES
18 - GROUPE SCOLAIRE DEYMARDE : REFECTION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET CREATION DE BRISE SOLEIL - APPROBATION DES MARCHES
19 - GROUPE SCOLAIRE POURTOULES : REFECTION DE FACADES ET REVISION DES TOITURES - APPROBAJION DES MARCHES
20 - GYMNASE TRINTIGNANT : REFECTION DE LA STRUCTURE ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES - APPROBATION DES MARCHES
21 - ELECTIONS PRUD'HOMALES 2008 : - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE. RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE
22 - FIXATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (RODP) PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION GAZ.
23 - REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L'ARC DE TRIOMPHE.AVENANT N°2 : - MODIFICATION DU PROGRAMME - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DU MAITRE D'ŒUVRE
24 - REABILITATION DE DEUX LOGEMENTS VACANTS - 610 BOULEVARD DALADIER. - APPROBATION DES MARCHES. RAPPORTEUR: DENIS SABON
25 - INDEMNITE FORFAITAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE. RAPPORTEUR: ARMAND BEGUELIN
26 - SERVICES DE TELECOMMUNICATION. - APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR: XAVIER MARQUOT
27 - CONVENTION D'AUTORISATION D'IMPLANTER DES CENDRIERS SUR LES MURS DES BARS ET RESTAURANTS IMPLANTES EN CENTRE VILLE.
Pouvoir donné à Josette ADIASSE
1 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
. 2 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEES AU MAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2008.
3 - CREATION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE. ARRETE PORTANT DELIMITATION DU PERIMETRE EN VUE DE LA CREATION DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR: JEAN-PIERRE PASERO
4 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION : «CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY CLUB »
5 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE : LA VILLE D'ORANGE ET L'OFFICE DU TOURISME
.6 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE « SPORTING CLUB D'ORANGE» (SCO.)
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DU GRES »
8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION : « MISTRAL TRIATH CLUB »
RAPPORTEUR: MARIE THERESE GALMARD
9 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 15 AVRIL 2008. - NOUVELLE DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRA-TION DU CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE.
10 - CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR: L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
11 - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2007. RAPPORTEUR: GILLES VIVIEN
12 - ARCHIVES MUNICIPALES : PROJET DE RESTAURATION, RELIURE, MICROFILMAGE ET CONDITIONNEMENT DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2008-2009
13 - CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH : - RESTAURATION DU MAITRE AUTEL - DEMANDE DE SUBVENTION.
14 - THEATRE ANTIQUE : CONCOURS DE MODFLISATION EN 3 DIMENSIONS (3D) PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS ET D'HEBERGEMENT DES LAUREATS À ORANGE. - AVANCE ET SI NECESSAIRE PRISE EN CHARGE DE LA SOMME MANQUANTE POUR RE-COMPENSER LES LAUREATS.
RAPPORTEUR: LILIANE RAVE
15 - ARC ANTIQUE : CONSOLIDATION ET RESTAURATION - APPROBATION DES MARCHES
16 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION : « LES FEUX DE LA ST JEAN»
RAPPORTEUR : CLAUDE BOURGEOIS Pouvoir donné à Denis SABON
17 - GROUPE SCOLAIRE MISTRAL : REFECTION DES MURS RIDEAUX, DES MENUISERIES EXTERIEURES ET CREATION DE BRISE SOLEIL - APPROBATION DES MARCHES
18 - GROUPE SCOLAIRE DEYMARDE : REFECTION DES MENUISERIES EXTERIEURES ET CREATION DE BRISE SOLEIL - APPROBATION DES MARCHES
19 - GROUPE SCOLAIRE POURTOULES : REFECTION DE FACADES ET REVISION DES TOITURES - APPROBAJION DES MARCHES
20 - GYMNASE TRINTIGNANT : REFECTION DE LA STRUCTURE ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES - APPROBATION DES MARCHES
21 - ELECTIONS PRUD'HOMALES 2008 : - CONSTITUTION D'UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE. RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE
22 - FIXATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (RODP) PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION GAZ.
23 - REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE L'ARC DE TRIOMPHE.AVENANT N°2 : - MODIFICATION DU PROGRAMME - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DU MAITRE D'ŒUVRE
24 - REABILITATION DE DEUX LOGEMENTS VACANTS - 610 BOULEVARD DALADIER. - APPROBATION DES MARCHES. RAPPORTEUR: DENIS SABON
25 - INDEMNITE FORFAITAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE. RAPPORTEUR: ARMAND BEGUELIN
26 - SERVICES DE TELECOMMUNICATION. - APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR: XAVIER MARQUOT
27 - CONVENTION D'AUTORISATION D'IMPLANTER DES CENDRIERS SUR LES MURS DES BARS ET RESTAURANTS IMPLANTES EN CENTRE VILLE.